Publications

Books

• Guy Rocher. Le savant et le politique, Montréal, Les Presses de l’Université de Montréal, 2014, 243 pages (avec Violaine LEMAY, dir.)
• Les secrets du droit, Montréal, Éditions Thémis, 2014, 179 pages (directeur de publication)
  Gouvernance et risque. Les défis de la régulation dans un monde global, Montréal, Éditions Thémis, 2013, 287 pages (directeur de publication)
• Circulation internationale de l’information et sécurité, Montréal, Éditions Thémis, 2013, 236 pages (avec Esther MITJANS, dir.)
• Le droit à la sécurité. La sécurité par le droit, Montréal, Éditions Thémis, 2011, 164 pages (avec Nicolas Vermeys, dir.).
• État de droit et virtualité, Montréal, Éditions Thémis, 2009, 410 pages (avec Pierre Trudel, dir.).
•  Une possible histoire de la norme. Les normativités émergentes de la mondialisation, Montréal, Éditions Thémis, 2008, 934 pages.  (Cet ouvrage a remporté le Prix de la Fondation du Barreau du Québec en 2009).
• Alternative Models of Court Administration in Canada (Project for the Canadian Judicial Council), Ottawa, Conseil canadien de la magistrature (avec Carl Baar, Fabien Gélinas, Robert G. Hann and Lorne Sossin).
• Le règlement en ligne des conflits. Enjeux de la cyberjustice, Paris, Éditions Romillat, 2003 (avec Fabien Gélinas), 237 pages.
• Droit du cyberespace, Montréal, Éd. Thémis, 1997. (avec Pierre Trudel, France Abran et Sophie Hein).La protection des données personnelles dans le secteur des institutions financières américaines, Ottawa, Ministère de la Justice, 1994. Également disponible sur le serveur Internet du Centre de recherche en droit public.
• The Protection of Personal Data in the U.S. Financial Sector, Ottawa, Department of Justice, 1994 (Version anglaise). Également disponible sur le serveur Internet du Centre de recherche en droit public.La protection de la vie privée dans les échanges internationaux d'informations, Montréal, Ed. Thémis, 1993.

Book Chapters / Collectives / Papers /Reports

• «Avant-propos» dans Violaine LEMAY et Karim BENYEKHLEF (dir.), Guy Rocher. Le savant et le politique, Montréal, Les Presses de l’Université de Montréal, 2014, 7-12.
• «La protection des investisseurs étrangers: le cas du chapitre 11 de l'ALENA», (2014) Convention|S, 18 septembre 2014 (avec Alexandre Thibault)é
• «Introduction» dans Karim BENYEKHLEF (dir.), Les secrets du droit, Montréal, Éditions Thémis, 2014, 1-26.
• «La Cour constitutionnelle et l’équilibre des finances publiques. Rapport canadien» dans Le juge constitutionnel et l’équilibre des finances publiques, (2012) XXVIII Annuaire international de justice constitutionnelle, 157-186 (avec Pierre-Luc DÉZIEL).
• «La protection des investisseurs étrangers: le cas du chapitre 11 de l'ALENA», (2014) Convention|S, 18 septembre 2014 (avec Alexandre THIBAULT).

• «Comparative Analysis of Key Characteristics of Court Administration System», presented to the Canadian Judicial Council, Ottawa, July 6th, 2011 (avec Nicolas VERMEYS et Cléa IAVARONE-TURCOTTE), 249 pages. http://www.cjc-ccm.gc.ca/cmslib/general/AJC/Comparative%20Analysis%20of%20Administration%20Systems%202013-03.pdf (accessible en 2013)
• «Analyse comparative des principales caractéristiques des systèmes d’administration des tribunaux judiciaires», présenté au Conseil canadien de la magistrature, Ottawa, 6 juillet 2011 (avec Nicolas VERMEYS et Cléa IAVARONE-TURCOTTE), 261 pages. http://www.cjc-ccm.gc.ca/cmslib/general/AJC/Analyse%20comparative%20des%20syst%C3%A8mes%20d%27administration%202013-03.pdf (accessible en 2013)
• «Introduction», dans Karim BENYEKHLEF (dir.), Gouvernance et risque. Les défis de la régulation dans un monde global, Montréal, Éditions Thémis, 2013, 1-42.
• «Introduction», dans Karim BENYEKHLEF et Esther MITJANS (dir.), Circulation internationale de l’information et sécurité, Montréal, Éditions Thémis, 2013, VII-XIX
• «Vie privée et surveillance ambiante : le droit canadien en chantier», (2013) 65 Droit et cultures, 191-223 (avec Adriane PORCIN et Emmanuelle PAQUETTE-BÉLANGER)
• «L’arrangement de Wassenaar et la règlementation des technologies de surveillance à double usage», (2012) ConventionS (6 novembre 2012). Disponible à : http://convention-s.fr/decryptages/larrangement-de-wassenaar-et-la-reglementation-des-technologies-de-surveillance-a-usage-double/
• «ODR and the Courts», dans Mohamed S. ABDEL WAHAB and Ethan KATSH (dir.), Online Dispute Resolution, London, 2012, Eleven Int’l Publishing, 295-312 (avec Nicolas VERMEYS)
• «Buenas practicas en Applicaciones de Ciberjusticia», dans José Antonio CABALLERO, Carlos Gregorio DE GRACIA et Line HAMMERGREN, Buenas practicas para la implementacion de soluciones tecnologicas en la administracion de justicia, Buenos Aires, 2011, IIJusticia, 29-49 (avec Nicolas VERMEYS)
• «Best Practices in the field of Cyberjustice», dans Carlos GREGORIO, «Seminar on Recent Trends and Good Practices in the Application of Electronic Technology to Judicial Processes (E-Justice)», Rapport produit pour l’Organisation des États américains, Mexico, avril 2011 (20 pages- avec Nicolas VERMEYS).
• «Vers une gouvernance globale: l'émergence d'un droit postnational», dans Louise LALONDE et Stéphane BERNATCHEZ (dir.), La place du droit dans la nouvelle gouvernance étatique, Sherbrooke, Les Éditions Revue de droit-Université de Sherbrooke, 2011, 101-124.
• «Introduction. Le droit à la sécurité... La sécurité par le droit» (avec Nicolas Vermeys), dans Karim BENYEKHLEF et Nicolas VERMEYS (dir.), Le droit à la sécurité. La sécurité par le droit, Montréal, Éditions Thémis, 2011, 1-26 (versions française et anglaise).
• «Minors, social network sites and le droit à l’oubli», Rapport rédigé pour la Fundacion Solventia, Madrid, Espagne, Mars 2010, 40 pages (avec Philippe-Antoine COUTURE-MÉNARD et Emmanuelle PAQUETTE-BÉLANGER).
• «Premiers éléments d'une méthodologie de réformation des processus judiciaires par la technologie», dans Daniel Le MÉTAYER (dir.), Les technologies de l'information au service des droits: opportunités, défis, limites, Bruxelles, Bruylant, 2010, 209-236 (avec Nicolas Vermeys).
• «La résolution en ligne des différends de consommation : un récit autour (et un exemple) du droit postmoderne», dans Pierre-Claude LAFOND (dir.), L’accès des consommateurs à la justice, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2010, 89-117.
• « L'équilibration tronquée du droit à la vie privée et des exigences sécuritaires: pour une généalogie de la sécurité nationale et du secret », dans Agencia Catalana de Proteccio de Dades, La proteccio de dades en els Estats federals/Plurinacionals, Barcelona, APDCAT, 2010, 161-170.«Derecho a la privacidad en el derecho de Canada y de Estados Unidos», (2009) IR05- La Revista del Instituto (AFIP), 34-54 (Argentine)
• « Une réformation de l’État-nation : vers une souveraineté virtuelle? », dans Karim BENYEKHLEF et Pierre TRUDEL (dir.), État de droit et virtualité, Montréal, Éditions THémis, 2009, 123-155.
• « Groundwork for Asessing the Legal Risks of Cyberjustice », (2009) Canadian Journal of Law and Technology, 41-56 (avec François SÉNÉCAL).
• « Vers un droit postnational ? Un court essai sur le droit cosmopolitique comme modèle de gouvernance globale» dans Pierre NOREAU et Louise ROLLAND, Mélanges Andrée Lajoie, Montréal, Éditions Thémis, 2008, 907-976
• «Commerce électronique et normativités alternatives», (2006) 3 University of Ottawa Law & Technology Journal, 353-384 (avec Karim SEFFAR) ;

 

This content has been updated on 4 décembre 2018 at 15 h 27 min.