Le début d’une « justice sans papier » pour les ordres professionnels?
Qui sait : le cliché du juriste qui promène sa valise pleine de dossiers d’une salle d’audience à l’autre sera peut-être un jour révolu? Après avoir profondément transformé nos vies quotidiennes et nos façons de travailler, la technologie frappe maintenant à la porte des instances de justice, là où le papier est roi.
En effet, alors que tout le monde gère sa vie au bout d’un téléphone ou d’un ordinateur, mais quand on se frotte au système de justice, on se perd souvent dans une marre de papiers!
Ce paradoxe donne toute sa raison d’être au projet-pilote de la « justice sans papier », qui constitue l’un des 20 chantiers mis de l’avant dans le cadre du projet de recherche sur l’Accès et au droit à la justice (ADAJ) lancé cet automne par l’Université de Montréal.
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Ainsi, en collaboration avec le Laboratoire de cyberjustice, qui développe déjà des outils technologiques adaptés à la réalité des systèmes judiciaires, une trentaine de « modules » seront créés pour faciliter notamment le traitement des plaintes envers des professionnels : module de gestion de preuves, de gestion de la doctrine, des témoignages, des signatures, etc. Une sorte d’ « offre à la carte » à partir de laquelle les ordres professionnels pourront choisir selon leurs besoins spécifiques.
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Le défi de la simplicité
Bien cibler les besoins et le profil des utilisateurs est crucial pour développer des outils qui seront véritablement utiles sur le terrain. Ce qui n’est pas toujours le cas, reconnaît M. Vermeys. « En ce qui a trait à l’implantation de nouvelles technologies, le risque zéro n’existe pas; souvent, des technologies qui s’avèrent inefficaces sont soit mal sélectionnées ou mal adaptées à leur clientèle cible. C’est pourquoi nous nous assurons de mettre les utilisateurs au cœur du processus de développement pour que tout soit compréhensible et le plus efficace possible pour tous.»
Fait intéressant : ces outils logiciels seront développés en code ouvert et pourront donc être accessibles et adaptables à l’ensemble des tribunaux et de la communauté juridique.
« L’utilisation des technologies est une façon plus efficace, plus durable et plus rapide d’organiser l’information et permet de mieux travailler en équipe, car on travaille tous à partir d’un même corpus d’information, renchérit Me Sarrazin. Nous sauvons ainsi du temps d’audition. De plus, on laisse de l’information utile au conseil de discipline, qui ne se retrouve plus devant une pile de papier au moment de délibérer : il y a une trace des arguments de preuve et des arguments juridiques présentés.»
L’implantation des outils logiciels de la « justice sans papier » en droit professionnel est prévue pour 2018.
Ce contenu a été mis à jour le 19 décembre 2016 à 15 h 44 min.