Une histoire du principe de proportionnalité en procédure civile

Depuis son introduction dans le Code de procédure civile, le principe de proportionnalité a envahi le droit et les esprits avec une aisance déroutante. Tout praticien pourra réciter une foule d’anecdotes impliquant – de près ou de loin – la proportionnalité procédurale (article 4.2 C.p.c.). Cette situation devrait encore s’accentuer avec l’adoption du nouveau Code de procédure civile, qui fait de la proportionnalité une véritable « philosophie ». Ce changement de paradigme n’est cependant pas survenu ex nihilo. Bien au contraire. L’avènement du principe de proportionnalité en procédure civile est en effet le résultat d’un long processus de germination. En amont, la proportionnalité fait écho à une conjoncture accusée de malaise de la justice civile et entretient un lien de filiation étroit avec les théories utilitaristes du 18e siècle. En aval, la proportionnalité est comprise, justifiée et perçue différemment en fonction de la culture et des systèmes juridiques. Plus loin, et en avant-goût, on peut même admettre que la genèse du principe de proportionnalité prend lieu en terre de Common Law pour ensuite gagner les pays de Civil Law. À l’heure de l’effervescence pré-réforme, cette présentation se veut donc poser le jeu et retracer le chemin du principe de proportionnalité en procédure civile. Une manière de jeter un regard au-dessus de l’épaule pour mieux avancer.

Présentation d’Antoine Guilmain, candidat au doctorat.

Ce contenu a été mis à jour le 11 janvier 2016 à 15 h 10 min.